Conditions Particulières de Vente

Pour les ventes effectuées à distance (internet et téléphone), nos ventes sont régies par les conditions particulières suivantes :

LE CHOIX DU PRODUIT -

Nous assistons au mieux nos clients dans le choix du produit recherché. Après sélection sur photos, nous sommes à sa disposition pour envoyer un ou plusieurs échantillons qui lui permettront de valider son choix définitif.

Couleurs et Aspect :
Les produits que nous commercialisons sont des produits naturels et non des produits industriels; en conséquence, pour la même référence, ils peuvent présenter des variations de couleurs et d'aspect dont la société Ovive ne peut être tenue pour responsable.

Granulométrie, fines et casse :
De même la répartition granulométrique (le calibre) indiquée n'est pas d'une exactitude parfaite ; les graviers alluvionnaires, en particulier, peuvent présenter un taux de fines important par rapport au diamètre inférieur du calibre indiqué. Une fois le gravier mis en place, ces "fines" seront entrainées dans la partie basse de la couche avec les premières pluies. Dans les galets alluvionnaires, un nombre plus ou moins important de galets cassés peut être présent. Ovive décline toute responsabilité pour ces faits.

LA QUANTITÉ COMMANDÉE -

La quantité commandée est de la seule responsabilité du client ; la société Ovive ne pourrait être tenue responsable d'une quantité livrée insuffisante ou surestimée.
Nous assistons au mieux nos clients dans l'estimation du poids de matériau nécessaire à la réalisation de leurs travaux. Nous fournissons à titre indicatif au client, un guide d'évaluation de son besoin. Le calcul de la surface à couvrir et la détermination de l'épaisseur de la couche sont de la responsablité du client. Nous lui donnons à titre indicatif également la densité usuelle du matériau considéré.
Le client est seul responsable du choix du produit et de l'adéquation entre le produit acheté et le résultat attendu et de la quantité commandée.

VALIDATION DE LA COMMANDE et RÈGLEMENT -

Toute nos ventes à distance font l'objet d'un règlement à la commande. Toute autre condition doit faire l'objet d'un acte écrit et contresigné par la direction administrative de la société Ovive SA.
La commande est réputée valide après réception et enregistrement d'un devis signé par le client ou son représentant, et après réception de son règlement par chèque ou virement bancaire ou postal. Les présentes conditions devront être signées par le client pour que la commande soit enregistrée.

TRANSPORT et LIVRAISON -

La proposition de transport est incluse dans le devis. Deux modes de livraison principaux sont proposés ; le choix est dépendant du type de matériau et de la quantité à livrer.

LIVRAISON en bigbags : c'est le mode général. Les bigbags sont des gros sacs en polypropylène tissé pouvant contenir jusqu'à 1500kg de matériau ; ils sont posés sur une palette pour en faciliter la manutention. Pour les livraisons à distance, Ovive utilise principalement des bigbags de 1000kg.
Les clients qui n'ont pas de moyen de déchargement sont livrés par des sociétés de transport affrétées par Ovive, et utilisant des camions de différentes tailles munis de hayon et de transpalette manuel. Pour toutes ces raisons, le déchargement des bigbags ne peut s'effectuer que sur une zone stable et dure, sol en béton ou en bitume en bon état, en général en bord de route. Aucun passage de portail ne pourra être demandé au livreur.
Il est de la responsabilité du client de s'assurer que les bigbags ne gèneront pas la circulation et qu'ils seront enlevés ou vidés au plus tot. Ovive ne pourra être tenue responsable vis à vis des autorités de tout problème occasionné par les produits livrés.
Il est de la responsabilité du client de s'assurer que le camion peut accéder au lieu de livraison désigné.
Le transporteur prendra rendez-vous avec le client par téléphone. La livraison s'effectuera en présence du client ou de son représentant majeur qui signera la lettre de voiture du transporteur et le bon de livraison de la société Ovive. En cas d'absence du client sur le lieu de livraison et de retour de la marchandise au dépot, les frais de relivraison seront à la charge du client.
La livraison sera effectuée au mieux en fonction des disponibilités et contraintes du transporteur, sous réserve des aléas liés aux conditions climatiques, et/ou au trafic, et/ou problèmes techniques. La société Ovive ne pourra être tenue responsable des défaillances du transporteur quelles qu'elles soient.
A la livraison ou après la livraison, en cas de refus de la marchandise par le client, la société Ovive pourra reprendre la marchandise, mais le coût de transport aller/retour restera à la charge du client, ainsi que les frais de rechargement dans un camion.
Le remboursement de la valeur des matériaux n'aura lieu qu'après retour des bigbags à l'entrepot de la société à 17180 Périgny, et vérification du poids retourné.

LIVRAISON vrac par camion benne : pour les livraison de quantités importantes de sable ou de gravier, il pourra être proposé une livraison plus économique par camion benne.
Cependant, le client doit s'assurer que le lieu de livraison est accessible physiquement et règlementairement à un camion semi-remorque de grand volume, 44 tonnes en charge, 16,50 m de long et 4,20 m de haut. Il lui faut s'assurer que le levage de la benne ne sera pas entravée par un obstacle type portail ou autre, et qu'aucun cable électrique téléphonique ou autre ne traverse l'aire de vidage.
La société Ovive décline toute responsabilité en cas de problème occasionné par la livraison.
En particulier, Ovive se saurait être tenue responsable au cas où le chauffeur livreur refuse de décharger pour cause de non respect des règles de sécurité sur le site de livraison.
Les frais d'attente et ou de relivraison seront à la charge du client.

Toutes nos ventes sont régies par nos Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur demande, jointes à nos devis.